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TSDI

Finance

Il existe deux grandes catégories de Titre Subordonné à Durée Indéterminée :

  1. les vrais titres perpétuels subordonnés,
  2. les "repackagés", titres à subordination allégée et à durée réelle économique déterminée.

Cependant, ils sont tous les caractéristiques communes suivantes :

 Caractéristiques générales :

Les TSDI sont comparables juridiquement à des obligations en ce sens qu'ils sont émis avec l'autorisation de l'AGO. Leur émission peut faire l'objet d'une appel public à l'épargne avec visa COB ou n'être l'objet que d'un placement privé.

 La durée :

 La subordination :

La clause de subordination confère à cette dette un rang dégradé par rapport aux autres créances comme les obligations classiques, en cas de liquidation de la société émettrice.
Cette subordination peut être forte et porter sur le remboursement du capital et les intérêts courus éventuellement reportés ; ou « allégée » et ne porter que sur le capital, l'intérêt, même s'il est reporté, restant dù au même rang que les autres créances.

 Le report des intérêts :

La clause de report entraînant l'éventualité d'un non-versement d'intérêt est celle qui inquiète le plus les investisseurs cherchant, dans un produit obligataire, la sécurité du revenu. Comme dans le cas de la subordination, il existe des clauses plus ou moins dures, en apparence, pour l'investisseur.
Mais dans tous les cas, il ne s'agit que d'une clause de report, l'intérêt restant du, et, indépendamment des risques de répercussion négative sur le marché financier pour l'entreprise par la mise en œuvre de cette clause, cette dernière peut, contractuellement, coûter très cher : en effet, la plupart des contrats prévoient la capitalisation des intérêts à un taux au minimum identique à celui de l'emprunt ou majoré de 3 % à 5 %.

 

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