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UNION EUROPÉENNE

Finance
L'Union Européenne est une union douanière.

Pourquoi une Union Européenne ?

Deux raisons principales ont poussées les états à faire l'Europe après 1945 :

Plan

  1. INTRODUCTION
  2. HISTOIRE & FONCTIONNEMENT
    1. Historique
    2. Fonctionnement
    3. Pouvoir Monétaire
    4. Système Européen de Banques Centrales
    5. Budget
  3. RÉALISATIONS
    1. Succès
    2. Échecs
  4. CONCLUSION
  5. SOURCES

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1 INTRODUCTION

 L'Union Européenne est une tentative de réponse au Système Monétaire International (SMI) et à ses déréglements.

 C'est une Union Douanière, et en cela l'Union Européenne ne constitue pas une ZLE.

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2 HISTOIRE & FONCTIONNEMENT

2.1 Histoire

DATE ÉVÉNEMENT Nombre PAYS — Commentaire
1957 Traité de Rome 6 France - Allemagne - Italie - Belgique - Pays-Bas - Luxembourg
Début du « couple » franco-allemand.
1973 + 3 9 Royme-Uni - Irlande - Danemark.
1979 Institution de l'ECU et élection du parlement européen au suffrage universel 9  
1981 + 1 10 Grèce.
1986 + 2 12 Espagne - Portugal.
1993 Institution du Grand Marché Européen (traité de Masstricht). 12 Principe de la libre circulation des hommes, des marchandises et des capitaux.
1995 + 3 15 Suède - Autriche - Finlande.
1999 Lancement de l'euro, monnaie européenne. 15 Le mot « euro » est un nom commun, il ne prend donc pas de majuscule. Code ISO : EUR.
2004 Processus d'élargissement 25 Estonie - République tchèque - Pologne - Slovénie - Hongrie - Malte - Slovaquie - Lituanie - Lettonie - Chypre.

2.2 Fonctionnement

 Le sommet des chefs d'État ou de gouvernement est l'instance décisionnelle suprême.

 Le Conseil des ministres prend les décisions pratiques.

 La Commission de Bruxelles est l'organe exécutif.

 Le Parlement vote le budget.

 Le Pouvoir monétaire est indépendant.

 La Cour de justice de Luxembourg est l'organe judiciaire et traite les litiges.

Fonctionnement de l'Union Européenne

2.3 Pouvoir Monétaire

 Parmi les Institutions et autres organes de l'Union Européenne, il y en a deux principalement qui concernent le pouvoir monétaire :

 Ainsi que deux autres institutions indépendantes dont les travaux ou décisions ont des conséquences sur le pouvoir monétaire :

2.4 Le Système Européen de Banques Centrales

 Créé par le traité de Maastricht le 7 février 1992, le Système Européen des Banques Centrales (SEBC) est composé de la Banque Centrale Européenne (BCE) plus les 27 banques centrales nationales (BCN) des pays membres de l'Union Européenne.
C'est le SEBC qui détermine la politique monétaire de la Zone euro. La BCE exécute les décisions du SEBC et les BCN sont chargées de faire appliquer les décisions de la BCE à leur échelle nationale.

 L'objectif principal du SEBC est de maintenir la stabilité des prix dans la zone euro, et sans préjudice à cet objectif, d'assurer une croissance durable et équilibre pour l'ensemble de la zone.

 Le SEBC détient et gère les ressources officielles, principalement en devises, des états membres de l'Union Européenne qui ont adhéré à l'euro (l'EuroSystème).

 De fait, il existe un sous-ensemble au SEBC qui est l'EuroSystème. Celui-ci regroupe les banques centrales de la zone euro. Il a été créé parce que tous les pays de l'Union européenne, qui avait vocation à adopter l'euro comme monnaie, ne l'ont pas encore fait (Cf. les échecs).

2.4.1 Les Membres

Membres du SEBC – 2010
Banques Centrales de la zone euro
Membre Banque Centrale représentante Zone
Union Européenne Banque Centrale Européenne (BCE) Zone euro
Allemagne Deutsche Bundesbanque Zone euro
Autriche Oesterreichische Nationalbank Zone euro
Belgique Banque Nationale de Belgique / Nationale Bank van België Zone euro
Chypre Central Bank of Cyprus Zone euro
Espagne Banco de España Zone euro
Finlande Suomen Pankki Zone euro
France Banque de France Zone euro
Grèce Banque of Greece Zone euro
Irlande Central Bank & Financial Services Authority of Ireland Zone euro
Italie Banca d'Italia Zone euro
Luxembourg Banque Centrale du Luxembourg Zone euro
Malte Bank Centralita Malta Zone euro
Pays-Bas De Nederlandsche Bank Zone euro
Portugal Banco de Portugal Zone euro
Slovaquie Narodna banka Slovenska Zone euro
Slovénie Banka Slovenije Zone euro
Banques Centrales hors zone euro
Membre Banque Centrale représentante Zone
Bulgarie Bulgarian National Bank
Danemark Danmarks Nationalbank
Estonie Eesti Pank
Hongrie Magyar Nemzeti Bank
Lettonie Latvijas Banka
Lituanie Lietuvos banka
Pologne Narodowy bank Polski
Roumanie Banca Nationala a României
Royaume-Uni Bank of England
Suède Sveriges Riksbank
République Tchèque Ceska narodni banka

2.5 Budget

 100 milliards d'euros en 2004, dont 43 milliards rien que pour la PAC !

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3 RÉALISATIONS

3.1 Succès

 La Politique Agricole Commune (PAC).
Commencée en 1962, réformée en 1992. Une des plus grande réussite de l'Europe. Elle assure l'auto-approvionnement alimentaire grâce à une très forte production et productivité. Fait de l'Europe la deuxième puissance agricole du monde après les États-Unis.

 Le Grand Marché Unique (1993).
Depuis 1968 cette union douanière permet aux marchandises de circuler sans payer des droits de douane à l'intérieur de l'Europe.
Un Tarif Extérieur Commun (TEC) protège la communauté à l'extérieur des frontières européennes.

 L'aide aux pays en développement.
Depuis 1963 (accords de Yaoundé) l'UEM a mis en place une aide vers les états ACP par des accords d'exportations des pays ACP vers l'Europe assorties de garanties financières (le Stabex).

 L'Union Monétaire (UEM).

 Autres réalisations :

3.2 Échecs

 Domaine politique. L'unité n'existe pas. Mais était-ce posible ?

 Domaine économique. Les approches économiques sont souvent divergentes. Échec de la Constitution.

 Domaine monétaire. Europe à deux vitesses avec les pays In (Euroland) et les pays Out. Et dans les pays Out il y a les subi et les choisi.

 L'Europe sociale. Absente des discutions, et très difficile à mettre en œuvre tant les différences sont importantes.

 Domaine culturel. Le nombre de langues différentes reste un obstacle et représente un coût de fonctionnement très important. Il n'y a pas de réelle culture commune qui serait la base de la réussite de l'Union.

L'Union Européenne, réalisations et échecs
Union Européenne Réalisations ÉchecsLes échecs total ou partielEn cours...Succès

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4 CONCLUSION

 L'Europe des 27 devient un marché fort de 460 millions de personnes, à comparer aux 285 millions de personnes aux États-Unis.

 Avec un PIB légèrement inférieur à celui des États-Unis.

 Depuis 2003, une tentative de constitution Européene tente de réunir les valeurs fondamentales qui pourraient définir la culture de ce pays que serait l'Union Européenne.

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5 SOURCES

Mes sources pour cette conférence sont :

  1. TOP'fiches BTS « Économie générale, économie d'entreprise, droit »
    Philippe Senaux & Dorothée Soret-Catteau. HACHETTE Éducation.
  2. Dictionnaire Electronique pour la Finance et l'Informatique (DEFI)
    Thierry Feltz.

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